FRAIS ET IMPÔTS AVEC LA TRANSACTION D.IMMEUBLES EN ESPAGNE

Avec l.écriture publique il faut payer, ainsi que le prix de l.immeuble, vuelques frais et impôts. Ceci sont les honoraires du notaire, les taux du Registre de Propriété pour l.inscription du document notarial, ainsi que les impôts extraordinaires et qui son répétés. Il est ici recommandable de demander un avocat, un conseiller fiscal ou à une agence .Gestoria. pour les déclarations nécessaires.

1. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE . TVA

Dans la vente de propriétés terminés, la taxe sur la valeur ajoutée monte au 7%. À d.autres objets commo locaux, des terrains ou propriétés en construction sont grevés avec le 16%.

2. IMPÔT SUR LES TRANSMISSIONS PATRIMONIALES

C.est celui qui grève, entre autres, la transaction de logement de seconde main ou successives. Le taux actuel est de 7%. L.impôt on doit créditer à la Délégation de Finances de la Communauté de l.accomplissement préalable correspondant Autonome de l.imprimé officiel établi à ce propos.

3. IMPÔT SUR LES ACTES JURIDIQUES DOCUMENTÉS

C.est une charge qui est appliquée aux actes formalisés dans des documents publics, inscriptibles et avec quanitité économie comme c.est le cas pour les transactions de logements et les hypothèques.

4. IMPÔT MUNICIPAL SUR L.ACCROISSEMENT DE LA VALEUR DES TERRAINS DE NATURE URBAINE (PLUS-VALUE)

L.impôt .Plusvalía. ou Impôt qui grève l.accroissement de valeur des terrains est un impôt municipal que grève l.accroissement de valeur que souffrent les terrains urbains au fil du temps, et que est produite chaque fois qu.une transmisión d.un immeuble se produit.